Pôle environnement

Assurer l’insertion durable des projets d’aménagement dans l’environnement.

PRÉCISION

DOSSIER DE DÉLIMITATION & IDENTIFICATION DE ZONES HUMIDES

Ici notre mission consiste à faciliter les projets d’aménagement en analysant les potentiels plans humides présents sur un terrain où l’on souhaite bâtir ou déjà aménagé. Lorsque votre terrain est situé à proximité d’un cours d’eau, dans des terrains pentus, il est obligatoire d’analyser la flore et le sol en amont afin de protéger la biodiversité qui nous entoure.

DOSSIER "LOI SUR L'EAU"

La loi du 3 janvier 1992 dite « loi sur l’eau » impose à tout projet (public ou privé) d’aménagement ayant un impact sur la ressource en eau d’être soumis à une déclaration ou une autorisation selon des seuils précisés par la loi. Le géomètre expert produit le dossier complet nécessaire à votre projet.

DOSSIER DÉFRICHEMENT

Défricher consiste à mettre fin à la vocation forestière d’un terrain pour l’utiliser à d’autres fins : construction ou mise en valeur agricole.

Un défrichement peut alors prendre des formes variées (coupes d’arbres et arrachage des souches ou bien des pâturages dans des terrains boisés).

DOSSIER D'ÉTUDE D'IMPACT

L’étude d’impact est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets de vos projets d’aménagement sur l’environnement et d’en éviter certaines conséquences dommageables.

Le géomètre conduit cette étude pour le maître d’ouvrage, jusqu’à l’élaboration du dossier final. Il réunira tous les éléments nécessaires pour aider les autorités dans leur décision.

ÉTUDES HYDRAULIQUES

Les études hydrauliques permettent d’anticiper les dégâts que peuvent causer les risques d’inondations liés à vos projets d’aménagement futurs ou déjà existants.

Elles permettent donc de gérer les réseaux hydrauliques et assurer la continuité et la pérennité du cheminement hydraulique. Ces études concernent les collectivités.